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Modification simplifiée num.1 du plan local d'urbanisme

Le conseil municipal du 22 septembre 2026 a approuvée la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme

-    Délibération
-    Rapport de présentation ….
-    Règlement écrit
-    OAP sectorielles
-    Règlement zonage Eaux Pluviales Urbaines
-    Les plans de zonages consultable sur Géoportail de l’urbanisme

Consulter le document "Modification simplifiée n°1 - réglement écrit"

Consulter le document "5.1_OAP sectorielles_ modifiées"

Consulter le document  "Réglement zonage Eaux Pluviales Urbaines"

Consulter le document "Rapport de présentationet notice explicative + réglement eaux pluviales"

Consulter la délibération 

 

PLUmodif-plu-2026_villeneuve
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